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SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez et garantissez que vous avez l’âge légal pour conclure un accord contraignant dans votre juridiction, ou, si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province, que vous avez obtenu le consentement d’un parent ou tuteur légal pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.
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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit, à tout moment, à notre seule discrétion.
Vous reconnaissez et acceptez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sur divers réseaux sous une forme non chiffrée et peut être modifié afin de se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Toutefois, les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux afin d’en garantir la sécurité.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, tout accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le Service est fourni, sans notre consentement écrit préalable exprès.
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis à titre indicatif uniquement et n’affecteront pas l’interprétation ou l’application des présentes Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier, suspendre ou interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment, sans préavis.
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits sur notre site. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Ce droit peut être exercé au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de tout produit ou service proposé. Toutes les descriptions de produits et les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons également le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
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SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous devrions modifier ou annuler une commande, nous ferons des efforts raisonnables pour vous en informer en vous contactant via l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons également le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre jugement, semblent être passées par des revendeurs ou distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions effectuées sur notre site web. Vous acceptez également de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail, les informations de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune responsabilité.
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SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
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Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, marques, vie privée ou autres droits personnels ou de propriété. Vos commentaires ne doivent pas contenir de contenu illégal, abusif ou obscène, ni de virus ou malware pouvant affecter le fonctionnement du Service ou de tout site associé. Toute fausse déclaration, y compris l’utilisation d’une fausse adresse e-mail ou l’usurpation d’identité, est interdite.
Vous êtes seul responsable de l’exactitude des commentaires que vous publiez. ABHNOTAI n’assume aucune responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles via notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité, accessible ici : https://abhnotai.com/policies/privacy-policy.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions de service, il vous est strictement interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d’autres personnes à accomplir des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation ou loi internationale, fédérale, provinciale, étatique ou locale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour transmettre des virus ou tout autre code malveillant ; (h) pour collecter les informations personnelles d’autrui sans consentement ; (i) pour pratiquer le spam, phishing, scraping, etc. ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour contourner les dispositifs de sécurité du Service.
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SECTION 13 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité ABHNOTAI ainsi que nos sociétés affiliées, dirigeants, agents, partenaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, résultant de votre violation des présentes Conditions de service ou de toute loi.
SECTION 14 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans toute la mesure permise par la loi. La partie inapplicable sera réputée dissociée sans affecter la validité des autres dispositions.
SECTION 15 – RÉSILIATION
Les obligations des parties antérieures à la résiliation survivront à la résiliation du présent accord.
Ces Conditions de service restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Nous pouvons résilier immédiatement en cas de non-respect de votre part.
SECTION 16 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent tout accord antérieur.
SECTION 17 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service sont régies par les lois de la juridiction où la société est légalement enregistrée.
SECTION 18 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
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SECTION 19 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant ces Conditions de service, veuillez nous contacter à support@abhnotai.com.
